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Formulaire d'inscription 2013

ÉCOLE DES BEAUX-ARTS DE MONTRÉAL- ARTUS -

Facturation
Date : ___________________________ Numéro de la facture : __________________________________
Montant à payer (275$ + TPS et TVQ) : 316.18$

Nom de l’inscrit-te :

Adresse :

Ville et code postal :

Téléphone : résidence (soir) : _______________________

cellulaire (jour) : ________________________

Courriel : _______________________________________________________________________________________

Le paiement de cette facture confirme votre inscription au cours suivant :

Nom du cours : ________________ Date du début des cours (jour / heure) :_____________________

Mode de paiement :
__ Chèque __ Comptant (paiement sur place ne pas envoyer par la poste)

__ Mandat postal __ Visa No. _________________________________ Expiration ______________

Effectuez le paiement au nom de : École des beaux-arts de Montréal - Artus
5722, rue Saint-André, Montréal (Québec) H2S 2K1 / 514-799-4179 / info@ebama.ca www.ebama.ca
Accueil et renseignements: (514) 508 5119 Directeur : Nikolaï Kupriakov, tél. : (514) 799 4179
(numéro d’accréditation : 14056 6100 RR 0001 – TPS : 14056 6100 RT 0001 – TVQ : 101675 4974 TQ 0001)
J’ai pris connaissance des conditions prévues plus bas et je les accepte.

______________________________________ __________________________________
Signature de l’inscrit Signataire pour l’École

ANNULATION de cours par l’École:
L’École se réserve le droit d’annuler un cours en tout temps notamment faute d’un nombre suffisant de participants. Dans ce cas vous serez, à votre choix, soit intégré dans un autre cours dont l’horaire vous convient, soit remboursé selon les modalités suivantes :
• En cas d’annulation d’un cours par l’École avant le premier cours suivi, le montant total payé vous sera remboursé.
• En cas d’annulation après le premier cours suivi un montant de 26,34$ sera retenu pour chaque cours suivi.

ANNULATION ou abandon de cours par l’étudiant:
Les modalités suivantes s’appliquent selon le moment où survient l’annulation ou l’abandon :
• Plus de dix jours avant le début du cours, le paiement complet sera remboursé moins des frais d'administration de 30$+ taxes;
• Dix jours et moins avant le début du cours ou après le premier cours et avant le début du deuxième cours prévu à l’horaire, le paiement complet sera remboursé moins 60 $ (+ taxes) pour les frais d'administration.
• Après le deuxième cours prévu à l’horaire, aucun remboursement ne sera effectué.
Le cours n’est pas transférable à une autre personne.
Reprises des absences:
En cas d'absence à un cours, celui-ci peut-être repris ultérieurement. Maximum deux absences/reprises par 12 cours.
Récupération des travaux des étudiants:
À défaut par l’étudiant de récupérer ses travaux dans un délai d’un mois après leur réalisation, l’École pourra en disposer à son gré.
Licence d’utilisation des travaux des étudiants:
À moins d’une indication expresse à l’effet contraire telle que prévue au paragraphe suivant, l’étudiant autorise, sans frais, l’École à exposer ses travaux dans les locaux de l’École ou ailleurs pour une durée à déterminer avec l’étudiant. De plus l’étudiant accorde sans limite de temps ni d’espace et sans frais, une licence autorisant l’École à reproduire ses travaux et à en diffuser des copies sur tout support y compris internet à des fins de promotion de l’École ou de l’étudiant ou à toute autres fins non commerciales.

__ Je n’autorise pas l’École à exposer ni à reproduire mes travaux.

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Signature de l’inscrit

Copie de l’École (signez et retournez avec votre paiement) __ Copie de l’inscrit